Identité de l’entreprise :

MTX Raspail S.A.S

100 rue de Vaugirard, 75006 PARIS

Numéro ORIAS :

16002254

Numéro de téléphone :

+33 1 85 10 05 30

Nom du propriétaire :

Paul WEISS en qualité de Président / Pierre Marie GAUTRON en qualité de Directeur Général

Forme juridique et montant du capital social :

MTX RASPAIL S.A.S au capital social de 5 000 €

Numéro d’immatriculation au RCS (registre du commerce et des sociétés) :

819 110 404 R.C.S. Paris

Identité de l’hébergeur du site :

Squarespace Ireland Limited

Squarespace House

Ship Street Great

Dublin 8

Irlande

D08 N12C

Mention relative à la propriété intellectuelle :

L’ensemble du contenu présent sur le site de MTX Raspail, incluant notamment les textes, images, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, documents téléchargeables, structure du site, charte graphique, ainsi que tout autre élément composant le site, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de MTX Raspail ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation accordée à MTX Raspail.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, traduction, exploitation commerciale ou non commerciale, totale ou partielle, du site ou de l’un quelconque de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de MTX Raspail, est strictement interdite.

Toute utilisation non autorisée du site ou de son contenu est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, noms commerciaux, logos MTX Raspail figurant sur le site sont protégés. Toute utilisation, reproduction ou imitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.

Clause de non-responsabilité :

MTX Raspail ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité lors de l’accès au site www.MTXRaspail.com. L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

MTX Raspail ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.MTXRaspail.com.